En tant que créateurs, vous êtes régulièrement amenés à intégrer les œuvres des autres créateurs dans vos propres contenus. Mais cette pratique soulève des questions essentielles concernant le respect des droits de propriété intellectuelle, et plus spécifiquement des droits d'auteur. Vous devez ainsi comprendre une chose essentielle : les autres créateurs ont les mêmes droits que vous ! Si vous souhaitez que vos créations soient respectées, autant commencer par respecter celle des autres. Dans le cas contraire, vous prenez le risque de commettre des actes de contrefaçon et de participer à la dévalorisation globale des créations. Dans cet article, nous verrons que vous intégrez des créations tierces au sein de vos propres contenus, les risques associés à la contrefaçon, et la nécessité d'établir un respect mutuel .
Sommaire
Les créations que vous intégrez dans vos contenus
Le risque de commettre des actes de contrefaçon
La nécessité de revaloriser les créations
1. Les créations que vous intégrez dans vos contenus
Lorsque vous démarrez un processus créatif, vous êtes rarement isolés de l'influence des autres créateurs. Et pour cause : vos créations intègrent régulièrement celles des autres créateurs !
Par exemple, si vous réalisez des formations, des contenus de communication ou de marketing, ou n'importe quel autre type de contenu créatif, vous aurez très certainement besoin d'intégrer des illustrations, icônes, voix off, musiques, vidéos, photographies, schémas, ou encore textes qui peuvent parfois appartenir à des tiers. Et... tous ces éléments que vous intégrez sont très certainement protégés par des droits d'auteur !
Ainsi, en tant que créateurs, vous faites deux choses :
(1) D'une part, vous exploitez des créations préexistantes protégées par le droit d'auteur que vous intégrez au sein de vos propres créations et contenus ;
(2) D'autre part, vous réalisez des créations et contenus qui peuvent eux-mêmes prétendre à la protection par le droit d'auteur.
Vous êtes donc au milieu d'un environnement plus global, et cela vous oblige nécessairement à :
(1) Respecter les droits d'auteur des autres créateurs
(2) Faire respecter vos droits d'auteur par les tiers
C'est ce qu'on appelle la chaîne des droits :
Vous comprenez alors que vos droits sont à l'origine des obligations des tiers, et que les droits des autres créateurs sont à l'origine de vos propres obligations. C'est une réciprocité... qui est finalement tout à fait logique !
2. Le risque de commettre des actes de contrefaçon
La contrefaçon regroupe tous les actes qui portent atteinte à un droit de propriété intellectuelle via une utilisation non autorisée, et ce quel que soit le droit en cause : droit d’auteur, marque, dessins et modèles, brevets etc.
Article L. 335-2 du code de la propriété intellectuelle : « Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »
En tant que créateur, vous exploitez régulièrement des créations préexistantes protégées par des droits d'auteur et appartenant à des tiers : images, musiques, vidéos, textes, illustrations etc. Il est alors indispensable de vous demander, pour chaque exploitation : avez-vous bien les autorisations requises lorsque vous utilisez les créations des tiers ?
Toute autorisation passe par une cession ou une licence, que vous pouvez conclure en direct avec le titulaire des droits, ou alors que vous pouvez trouver directement sur les banques de données de créations dites libres de droits. Concernant les licences des banques de données de créations dites libres de droits, il s'agira de bien les lire et de vérifier qu'elle vous autorise effectivement la ou les exploitations que vous souhaitez réaliser.
En l'absence d'autorisation, qu'il s'agisse d'une cession ou d'une licence de droits, vous commettez un acte de contrefaçon. La contrefaçon est punie par la loi, en tant que délit civil d'une part, et délit pénal d'autre part. Les juridictions civiles ont pour objectif de faire cesser le trouble causé et de dédommager la personne victime de la contrefaçon en lui accordant des dommages et intérêts, alors que les juridictions pénales condamneront au nom de l'État via des amendes ou encore des peines d'emprisonnement etc.
3. La nécessité de revaloriser les créations
Dans un monde où les créations se démultiplient et sont accessibles en un seul clic, il est essentiel d'établir un respect mutuel entre les créateurs, afin de mettre un terme à la dévalorisation continue des créations. Cela revient à reconnaître la valeur et les droits portant sur le travail de chacun, et bien évidemment de respecter ces droits.
Comprenez cela : moins les droits des créateurs sont respectés, moins ces droits auront de la valeur. Et les créateurs... c'est vous ! Il faut donner l'exemple : si vous voulez que vos droits soient respectés et qu'ils aient de la valeur, commencez par respecter ceux des autres. Cela vous mettra à l'abris de commettre des actes de contrefaçon qui coûtent cher et peuvent faire très mal, et permettra de briser le cercle vicieux de la perte de valeur !
La revalorisation des créations passe aussi par une éducation accrue sur les droits de propriété intellectuelle et par la sensibilisation des créateurs et du public à l'importance de ces droits. Plus les gens sont informés et conscients de ces enjeux, plus ils seront enclins à respecter et à valoriser les œuvres des autres. En fin de compte, le respect des droits des créateurs est bénéfique pour tous car cela crée un environnement où chacun se sent valorisé et respecté, ce qui, en retour, stimule l'innovation et la créativité.
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